Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par InnovSanté
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PassAnimal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-44 du 2 novembre 2018.
Le déposant est InnovSanté domicilié(e) 4 allée Pierre HANS - 51500 - VILLERS ALLERAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS domicilié(e) 17 rond point de l'Europe - 51430 - Bezannes - France.
La marque PassAnimal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
InnovSanté - 4 allée Pierre HANS - 51500 - VILLERS ALLERAND - France
InnovSanté, Monsieur Nicolas PANIS - 17 rond point de l'Europe - 51430 - Bezannes - France
Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Inscription le 14 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°777453 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14
équipements de traitement de données ;
Appareils et instruments vétérinaires ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;
Services hospitaliers.
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